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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TVM
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SITALAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SITALAN
TVM, SAS

Numéro de dépôt :
1691075
Date de dépôt :
30/08/1991
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
30/08/2021

Présentation de la marque SITALAN

Déposée le 30 août 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TVM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « SITALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TVM domicilié(e) 57 rue des bardines - 63370 - LEMPDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 043 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMES FINANCE domicilié(e) 10 rue des bouleaux - 63028 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque SITALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SITALAN est expirée depuis le 30 août 2021.

TVM a également déposé les autres marques suivantes : NISOPRED , RUMINAL , CEFACAT , CEFADOG , FLUDROXYL , DERMA -S


TVM, SAS - 57 rue des bardines - 63370 - LEMPDES - France - SIREN 622043305


DOMES FINANCE - 10 rue des bouleaux - 63028 - CLERMONT-FERRAND - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 2001 n°2193700 - Publication au BOPI 2001-03-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 9 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°499354 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-09

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2011 n°2466160 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-18

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques